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Mentions légales

Mis à jour le 24/01/2023

Éditeur du site internet www.seguinopticiens.fr

Le site internet sus-désigné est édité par :

Dénomination : Seguin Opticiens

Structure juridique : SAS

Capital social : 133490

Numéro de SIRET : 340 106 806 000 11

Code APE : 4778A

TVA : FR 313 401 068 06


Coordonnées :

Siège social : 15 rue Georges Clémenceau 85000 La Roche Sur Yon

Téléphone : 02 51 37 42 91

E-mail : seguinopticiens@gmail.com

Responsable de publication : Cécile Legrand-Theil


Création et hébergement du site internet

Création

La conception, le graphisme, le développement et le référencement du site sont l’œuvre de Seguin Opticiens.


BRISSON PRO OPTIQUE

Seguin Opticiens

Siren : 503768277


Crédits

Photos : Seguin Opticiens – Wix 


Hébergeur du site internet

WIX Site

Wix Online Platform Limited

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Téléphone : Veuillez cliquer ici.


Accès au site

Le site www.seguinopticiens.fr est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.


En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site www.seguinopticiens.fr ne saurait être tenu responsable.


La consultation du site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes des conditions d’utilisation suivantes.


L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des présentes dispositions, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).


Propriété intellectuelle

Le site Internet www.seguinopticiens.fr  (le Site) est la propriété exclusive de la société Seguin Opticiens.

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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.


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Liens hypertextes

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Modification

L’éditeur du Site se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.


Règlement des litiges

Le droit applicable est le droit français.

Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du Site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

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